← Retour à la boutique

Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Éditeur du site

Le site « Les Primeurs by Tribouillet » est édité par la société A. Tribouillet et Cie, caviste et négociant en vins.

Directeur de la publication

Madame Marie Tribouillet.

Hébergement

Le site est hébergé par la société Netlify, Inc., située au 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis. Site : www.netlify.com.

La base de données des commandes est hébergée par Supabase. Le traitement des paiements est assuré par Stripe. L'envoi des emails est assuré par Brevo.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, visuels, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données, exerçable à l'adresse contact@primeurs-tribouillet.fr.

Conditions de vente

Les ventes réalisées sur ce site sont régies par nos conditions générales de vente.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.